REGISTRIERUNG VON REFERENZFRAMES
Brevet européen · EP3914181 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914181
- Numéro de demande
- EP20703524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201962797091 P 25.01.2019US 201962797118 P 25.01.2019US 202016748993 22.01.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050545 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152630 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BUSTAN, Itamar
2066717 Yokneam, IL
SHAMELI, Ehsan
Irvine, California 92618, US
LEVI, Moran
2066717 Yokneam, IL
FANG, Itzhak
Irvine, CA 92614, US
HOD, Uriel
2066717 Yokneam, IL
EBRAHIMI, Babak
Irvine, California 92618, US
PINSKY, Yoav
2066717 Yokneam, IL
AKBARIAN, Fatemeh
Irvine, California 92618, US
RACHELI, Noam
6538530 Hadera, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.