STÜTZKISSEN

Brevet européen · EP3914216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914216
Numéro de demande
EP20743954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
AU 2019900239 25.01.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050044 24.01.2020
Publication PCT
WO2020/150783 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 8 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.04.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

RC Services Australia Pty Ltd

Southlink Estate 29 Resource Street, Parkinson QLD 4115, AU

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

RICHARDSON, Kevin

Parkinson, Queensland 4115, AU

CREALEY, Sean

Parkinson, Queensland 4115, AU

REGAN, Justin

Parkinson, Queensland 4115, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.