FLEXIBLE RESONANZFALLENSCHALTUNG
Brevet européen · EP3914338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914338
- Numéro de demande
- EP20744972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/08 (2006.01)A61N 1/37 (2006.01)G01R 33/3415 (2006.01)G01R 33/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201962796019 P 23.01.2019US 201916685920 15.11.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014629 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154414 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 19 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
COREA, Joseph Russell
Dublin, California 94568, US
HAEMER, Gillian Gentry
Pleasanton, California 94568, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.