QUERSTEG UND KETTENGLIED MIT QUERSTEG
Brevet européen · EP3914836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914836
- Numéro de demande
- EP20701983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16G 13/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019100434 U 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051617 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152263 30.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 3 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
THEISS, Georg
50678 Köln, DE
HERMEY, Andreas
53773 Hennef, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.