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Brevet européen · EP3914841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914841
- Numéro de demande
- EP20745881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/20 (2006.01)A47C 27/08 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)B60C 29/06 (2006.01)F16K 24/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920129792 U 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/015123 25.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154711 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
OCEGUEDA GALLAGA, Victor Hugo
Tijuana, Baja California, MX
LAN, Chaolong
Futian District Shenzhen 51800, CN
MA, Minglian
Futian District Shenzhen 51800, CN
WONG, May Kong
Gunangdong 523586, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.