THERMOSTATISCHES MISCHVENTIL MIT KALTWASSERAUSLASS

Brevet européen · EP3914985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914985
Numéro de demande
EP19711408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2019
Publié
1 déc. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2019/050567 23.01.2019
Publication PCT
WO2020/152500 30.07.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229, n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna Novara, IT

Inventeur

CALEFFI, Marco

28010 Fontaneto D'Agogna, Novara, IT

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