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Brevet européen · EP3915082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915082
Numéro de demande
EP19869367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2019
Publié
1 déc. 2021
Délivré
13 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 50/02 (2024.01)
E21B 44/00 (2006.01)
E21B 41/00 (2006.01)
Priorité
US 201862740949 P 03.10.2018
US 201962873942 P 14.07.2019
Demande PCT
PCT/US2019/054405 03.10.2019
Publication PCT
WO2020/072720 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 22 janv. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Sensia Netherlands B.V., Rivium Promenade 160, 2909 LM Capelle aan den IJssel, Pays-Bas → Sensia Netherlands B.V., Fascinatio Boulevard 350, 3065 WB Rotterdam, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Geoquest Systems B.V., Gevers Deynootweg 61, 2586 BJ The Hague, Pays-Bas → Sensia Netherlands B.V., Rivium Promenade 160, 2909 LM Capelle aan den IJssel, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Sensia Netherlands B.V.

Fascinatio Boulevard 350, 3065 WB Rotterdam, NL

Inventeur

WHEATLEY, Robb

Houston, Texas 77056, US

COSTE, Emmanuel

Katy, Texas 77493, US

SUBERVIE, Yves-Marie

Houston, Texas 77041, US

NGUYEN, Nam Tuan

Houston, Texas 77056, US

MACDONALD, John

Inverurie Aberdeenshire AB51 4TE, GB

CHONG, Jonathan, Wunshiung

Houston, Texas 77056, US

ROCHA, Carlos

24220-120 Icaraí-Niteroi-RJ, BR

WORTHINGTON, Matthew

Houston, Texas 77056, US

ANDERSON, Jeffery

Nisku, Alberta T9E 7S6, CA

BIRD, Alex

Calgary, Alberta T2R 0C5, CA

RUBENSTEIN, Christy

Houston, Texas 77077, US

WANG, Ying

Houston, Texas 77077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.