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Brevet européen · EP3915153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915153
- Numéro de demande
- EP20703943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10N 30/20 (2023.01)H10N 30/88 (2023.01)F03G 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019101717 24.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051557 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152237 30.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 août 2024
Preneur de licence
- Preneur de licence
- Delfa Systems GmbH, Im Altseiterstal 7, 66538 Neunkirchen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
LINNEBACH, Philipp
66557 Illingen, DE
HAU, Steffen
66424 Homburg, DE
SEELECKE, Stefan
66119 Saarbrücken, DE
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.