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Brevet européen · EP3915422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915422
- Numéro de demande
- EP21186593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2010
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A43B 5/02 (2006.01)A43B 7/14 (2022.01)A43B 13/41 (2006.01)A43B 13/42 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 13/02 (2022.01)B29C 65/16 (2006.01)A43B 1/00 (2006.01)B29L 31/50 (2006.01)B29L 31/52 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009028627 18.08.2009
- Divisionnaire de
- EP17181227
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Weidl, Jürgen
91074 Herzogenaurach, DE
Geyer, Harald
91074 Herzogenaurach, DE
Antonelli, Bruno, Jean
74940 Annecy le vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.