SYSTEM ZUR MANIPULATION EINER ANATOMIE
Brevet européen · EP3915506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915506
- Numéro de demande
- EP21184143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 34/32 (2016.01)
- Priorité
- US 201562163672 P 19.05.2015
- Divisionnaire de
- EP16727888
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
Los Ranchos de Albuquerque, NM, 87107, US
Rio Rancho, NM, 87144, US
Kalamazoo, MI, 49009, US
Schoolcraft, MI, 16055, US
79104 Freiburg, DE
79249 Merzhausen, DE
Albuquerque, NM, 87108, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.