GEBLÄSEVORRICHTUNG FÜR EIN ATEMSCHUTZSYSTEM
Brevet européen · EP3915646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915646
- Numéro de demande
- EP20176882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A62B 18/08 (2006.01)A62B 9/04 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)A62B 7/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.