ROTORHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3915753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915753
- Numéro de demande
- EP21175952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2021
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B29C 45/27 (2006.01)B29C 39/10 (2006.01)B29C 39/26 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)H02K 15/02 (2025.01)H02K 15/03 (2025.01)H02K 1/27 (2022.01)H02K 15/12 (2025.01)B29C 45/02 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 39/24 (2006.01)B29C 39/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020093697 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKENAKA, Akira
Kyoto 601-8205, JP
IWATA, Koichi
Kyoto 601-8205, JP
TSUJI, Hideki
Kyoto 601-8205, JP
TANAKA, Yosuke
Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.