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Brevet européen · EP3916750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916750
Numéro de demande
EP19914221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
1 déc. 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01H 33/662 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/004156 06.02.2019
Publication PCT
WO2020/161810 13.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 14.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

YAMAMURA, Kenta

Tokyo 141-6029, JP

FURUHATA, Takaaki

Tokyo 141-6029, JP

KOMATSU, Hideki

Tokyo 141-6029, JP

HASEGAWA, Kosuke

Tokyo 141-6029, JP

KANNO, Tetsuya

Tokyo 141-6029, JP

FISCHER, Bjorn

1242 Satigny

LAMARA, Tarek

1242 Satigny

TRICARICO, Claudio

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.