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Brevet européen · EP3916750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916750
- Numéro de demande
- EP19914221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2019
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/662 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/004156 06.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/161810 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMURA, Kenta
Tokyo 141-6029, JP
FURUHATA, Takaaki
Tokyo 141-6029, JP
KOMATSU, Hideki
Tokyo 141-6029, JP
HASEGAWA, Kosuke
Tokyo 141-6029, JP
KANNO, Tetsuya
Tokyo 141-6029, JP
FISCHER, Bjorn
1242 Satigny
LAMARA, Tarek
1242 Satigny
TRICARICO, Claudio
1242 Satigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.