MODULARE ADAPTER FÜR EIN TRÄGERSYSTEM EINES MEDIZINPRODUKTS

Brevet européen · EP3917440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3917440
Numéro de demande
EP19836223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
8 déc. 2021
Délivré
31 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/50 (2016.01)
A61B 50/28 (2016.01)
F16D 49/16 (2006.01)
F16D 65/06 (2006.01)
F16M 11/08 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
F16D 49/08 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
Priorité
US 201962799096 P 31.01.2019
US 201962799100 P 31.01.2019
US 201962799113 P 31.01.2019
US 201962799202 P 31.01.2019
Demande PCT
PCT/US2019/064386 04.12.2019
Publication PCT
WO2020/159616 06.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

American Sterilizer Company

5960 Heisley Road, Mentor, OH 44060, US

Inventeur

BELLOWS, Lance Clark

Painesville, Ohio 44077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.