KAPSEL

Brevet européen · EP3917860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3917860
Numéro de demande
EP20725916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
IT 201900006046 18.04.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/053592 16.04.2020
Publication PCT
WO2020/212892 22.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  7. 22 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Aroma System SRL

Via del Battirame, 6, 40138 Bologna, IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

GENERALI, Maurizio

40138 Bologna, IT

RAPPARINI, Gino

40138 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.