ÖLAUFBEWAHRUNGS- UND FILTRATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3918188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918188
- Numéro de demande
- EP20711354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 11/04 (2006.01)F16N 31/00 (2006.01)F16N 37/00 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- US 201962797490 P 28.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014887 24.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/159808 06.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
SCUDDER, Mark
San Diego, CA 92123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.