SYSTEME DE DETECTION DE FUITE PAR GAZ TRACEUR ET UTILISATION CORRESPONDANTE
Brevet européen · EP3918430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3918430
- Numéro de demande
- EP20701209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)F23N 5/00 (2006.01)G05B 11/42 (2006.01)F17D 5/02 (2006.01)G01M 3/02 (2006.01)G01N 27/407 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900806 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051865 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/156973 06.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
MAY, Thierry
78340 Les Clayes-sous-Bois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.