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Brevet européen · EP3919257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919257
Numéro de demande
EP20749532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/36 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B29C 49/56 (2006.01)
B29C 49/70 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019015186 31.01.2019
JP 2019158012 30.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/002897 28.01.2020
Publication PCT
WO2020/158703 06.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

KYORAKU CO., LTD.

Kyoraku Co., Ltd.

598-1 Tatsumae-cho, Nakadachiuri-sagaru, Karasumadori, Kamigyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 602-0912, JP

Inventeur

KAWATA, Katsuyuki

Yamato-shi, Kanagawa 242-0018, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.