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Brevet européen · EP3919429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919429
- Numéro de demande
- EP21172078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/06 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)B60T 7/22 (2006.01)G01S 17/931 (2020.01)B60W 30/09 (2012.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 60/00 (2020.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/87 (2020.01)G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- DE 102020114145 27.05.2020DE 102020114853 04.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Wittmann, Thomas
21035 Hamburg, DE
Viereck, Volker
23898 Kühsen, DE
Krüger-Basjmeleh, Tino
25469 Halstenbek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.