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Brevet européen · EP3919429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919429
Numéro de demande
EP21172078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2021
Publié
8 déc. 2021
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/06 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
B60T 7/22 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
B60W 30/09 (2012.01)
B60W 30/095 (2012.01)
B60W 60/00 (2020.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/87 (2020.01)
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
DE 102020114145 27.05.2020
DE 102020114853 04.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

Wittmann, Thomas

21035 Hamburg, DE

Viereck, Volker

23898 Kühsen, DE

Krüger-Basjmeleh, Tino

25469 Halstenbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.