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Brevet européen · EP3919770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919770
- Numéro de demande
- EP20178409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/30 (2006.01)A47B 88/447 (2017.01)A47B 88/457 (2017.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Satony, Christian
56182 Urbar, DE
Neuhaus, Christoph
56412 Niederelbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.