MOTORANTRIEBSEINHEIT MIT EINGANGS-EMI-FILTER

Brevet européen · EP3920391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920391
Numéro de demande
EP20178201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H02M 1/12 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
H02J 1/02 (2026.01)
H02J 7/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

Mühlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Amaducci, Alessandro

4543 Deitingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.