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Brevet européen · EP3920465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920465
Numéro de demande
EP21173129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
8 déc. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
G06Q 50/00 (2012.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 51/52 (2022.01)
Priorité
US 40479410 P 08.10.2010
WO PCT/US2011/055417 07.10.2011
US 201113270118 10.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Moffat, Brian Lee

3440 Corpus Christi Street, Simi Valley, CA 93063, US

Inventeur

Moffat, Brian Lee

Simi Valley, CA 93063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.