SCHRAUBWERKZEUG MIT GETRIEBEÜBERSETZUNG
Brevet européen · EP3921119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921119
- Numéro de demande
- EP20704223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 15/02 (2006.01)B25B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019102667 04.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052584 03.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161059 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
ABEL, Michael
42477 Radevormwald, DE
STEINMETZ, Max
42349 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.