BESCHICHTETES WERKZEUG MIT EINER BORIDHALTIGEN DIFFUSIONSBARRIERSCHICHT

Brevet européen · EP3921455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921455
Numéro de demande
EP20705026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/14 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
Priorité
US 201962802838 P 08.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/053345 10.02.2020
Publication PCT
WO2020/161358 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon, SZ

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOLVARDI, Hamid

2545 Selzach

RAMM, Jürgen

7304 Maienfeld

ARNDT, Mirjam

35580 Wetzlar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.