DICHTHÜLSE UND DICHTANORDNUNG MIT DICHTHÜLSE

Brevet européen · EP3921534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921534
Numéro de demande
EP20704484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02M 53/04 (2006.01)
F02M 61/16 (2006.01)
F16L 17/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019103351 11.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/052886 05.02.2020
Publication PCT
WO2020/164999 20.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Liebherr-Components Deggendorf GmbH

Kreuzäcker 8, 94469 Deggendorf, DE

Inventeur

HÖLLBACHER, Markus

5412 Puch, AT

SCHMID, Fabian

94469 Deggendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.