DELTA-CODIERUNG ZUR FERNERFASSUNG
Brevet européen · EP3921956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921956
- Numéro de demande
- EP20711375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04B 7/19 (2006.01)H04B 7/185 (2006.01)G01C 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201962803778 P 11.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/017536 10.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/167679 20.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 14 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Carlsbad, California 92009, US
Carlsbad, California 92009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.