VERARBEITUNG EINER PUNKTWOLKE
Brevet européen · EP3922037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922037
- Numéro de demande
- EP20725970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04N 21/81 (2011.01)H04N 21/845 (2011.01)H04N 21/854 (2011.01)H04N 21/235 (2011.01)H04N 21/435 (2011.01)H04N 21/44 (2011.01)H04N 21/234 (2011.01)H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)
- Priorité
- EP 19305144 07.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/013019 10.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/163038 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
GUEDE, Celine
35576 Cesson-Sevigne, FR
RICARD, Julien
35576 Cesson-Sevigne, FR
LLACH, Joan
35576 Cesson-Sevigne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.