HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3922679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922679
- Numéro de demande
- EP20753181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08L 75/08 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C08G 18/72 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/46 (2006.01)C09D 175/06 (2006.01)C09D 175/08 (2006.01)C08G 77/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019019984 06.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004413 05.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/162507 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
OMACHI, Takuro
Takatsuki-shi, Osaka 569-1134, JP
YAMAGUCHI, Tomohiro
Takatsuki-shi, Osaka 569-1134, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.