VERMESSUNGSINSTRUMENT UND VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3922944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922944
- Numéro de demande
- EP21178023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2021
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020099150 08.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 14 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.04.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
OHTOMO, Fumio
Saitama, 4-2-26, JP
KUMAGAI, Kaoru
Tokyo-to, 174-8580, JP
ANAI, Tetsuji
Tokyo-to, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.