KOMPRIMIERTE NIKOTINPASTILLE
Brevet européen · EP3923910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3923910
- Numéro de demande
- EP20721410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201916599629 11.10.2019
- Demande PCT
- PCT/DK2020/050103 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/069036 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 4 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
BOESEN, Dorthe Schackinger
7100 Vejle, DK
BRUUN, Heidi Ziegler
7100 Vejle, DK
PRANGER-RASMUSSEN, Rikke
7100 Vejle, DK
NIELSEN, Kent Albin
7100 Vejle, DK
NIELSEN, Bruno Provstgaard
7100 Vejle, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.