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Brevet européen · EP3924109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924109
- Numéro de demande
- EP20706605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)B65D 83/14 (2025.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022560 12.02.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050077 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/167119 20.08.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
DE KRUIJF, Wilhelmus Petrus Johannes
7521 PV Enschede, NL
VAN RIJN, Cornelis Johannes Maria
1015 AB Amsterdam, NL
NIJDAM, Wietze
7521 PV Enschede, NL
VAN EGMOND, Henri Joseph
7521 PV Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.