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Brevet européen · EP3924239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924239
- Numéro de demande
- EP20714916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B61G 11/18 (2006.01)B61F 19/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 502662019 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057139 16.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193257 01.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 23 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
GRAF, Richard
1020 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.