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Brevet européen · EP3924267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924267
- Numéro de demande
- EP20703277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 75/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 19156838 13.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053624 12.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/165267 20.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 29 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.