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Brevet européen · EP3924294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3924294
- Numéro de demande
- EP20772600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/04 (2006.01)G01F 13/00 (2006.01)G01F 25/00 (2022.01)
- Priorité
- US 201962819764 P 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/022533 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/190675 24.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SMALLEY, Leah
Grandview, MO 64030, US
DE REGT, Jeroen
Grandview, MO 64030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.