MACHINE DE TRAVAIL DU SOL

Brevet européen · EP3925421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3925421
Numéro de demande
EP21179389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01B 19/10 (2006.01)
A01B 63/11 (2006.01)
A01B 73/04 (2006.01)
Priorité
FR 2006235 16.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Hydrokit

19 Rue du Bocage La Ribotière, 85170 Le Poire sur Vie, FR

Inventeur

MORIN, Jean-Jacques

85190 AIZENAY, FR

CORNU, Didier

85120 LA CHATAIGNERAIE, FR

GABORIAU, Florian

85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.