ABFALLBEHANDLUNGSSYSTEM UND VERFAHREN ZUR ABFALLBEHANDLUNG
Brevet européen · EP3925711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3925711
- Numéro de demande
- EP20784076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B09B 3/00 (2022.01)B09B 3/40 (2022.01)B09B 3/45 (2022.01)C05F 9/02 (2006.01)C05F 17/10 (2020.01)C05F 17/50 (2020.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019066030 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004007 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/202771 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
YUKUMOTO, Atsuhiro
Tokyo 100-8332, JP
NOMA, Akira
Tokyo 100-8332, JP
SATOU, Jun
Tokyo 100-8332, JP
AOKI, Yasumichi
Tokyo 100-8332, JP
YAMAGUCHI, Daiki
Tokyo 100-8332, JP
SEIKI, Yoshio
Tokyo 100-8332, JP
KOBAYASHI, Kazuto
Tokyo 100-8332, JP
OKINO, Susumu
Tokyo 100-8332, JP
WAKUI, Satoshi
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.