DECKENMONTIERTER KÜCHENWASSERHAHN

Brevet européen · EP3926109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926109
Numéro de demande
EP21171634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2021
Publié
22 déc. 2021
Délivré
16 août 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/02 (2006.01)
E03C 1/042 (2006.01)
E03C 1/06 (2006.01)
A47L 17/00 (2006.01)
B65H 75/38 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
US 202063021781 P 08.05.2020
US 202117244002 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  3. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

Kohler Co.

444 Highland Drive, Kohler, WI 53044, US

Inventeur

DE SWARTE, Gregory

Sheboygan, WI Wisconsin 53081, US

WEEKLEY, Rodney

Mequon, WI Wisconsin 53092, US

JOHNSON, Drew

Sheboygan, WI Wisconsin 53081, US

WORTELBOER, David

Sheboygan, WI Wisconsin 53081, US

FRYE, Jacob

Sheboygan Falls, WI Wisconsin 53085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.