STEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3926429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3926429
- Numéro de demande
- EP20755786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 22 déc. 2021
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/57 (2013.01)G05B 19/05 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019024381 14.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003099 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/166329 20.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
KATAOKA, Hitoshi
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
NAGATA, Yuta
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.