ANWENDUNGSVERWALTUNGSANWENDUNG

Brevet européen · EP3926468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926468
Numéro de demande
EP21176911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2015
Publié
22 déc. 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 9/445 (2018.01)
G06F 15/16 (2006.01)
H04W 4/00 (2018.01)
H04W 4/12 (2009.01)
Priorité
US 201414256359 18.04.2014
Divisionnaire de
EP15779805
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

CHIUSSI, Fabio

New Jersey, US

HEDGE, Parameshwar

Massachusetts, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.