STEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3926480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3926480
Numéro de demande
EP20756160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2020
Publié
22 déc. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06F 12/14 (2006.01)
G05B 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019023728 13.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/003096 29.01.2020
Publication PCT
WO2020/166328 20.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON Corporation

801, Minamifudodo-cho, Horikawahigashiiru,, Shiokoji-dori, Shimogyo-ku, Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

YAGI, Daisuke

Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

KOBAYASHI, Yusaku

Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.