PHOSPHONITVERBINDUNGEN ALS PROZESSSTABILISATOREN
Brevet européen · EP3927768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3927768
- Numéro de demande
- EP20705213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2020
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/5393 (2006.01)
- Priorité
- EP 19158461 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054473 20.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169730 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Inventeur
BISSESSAR, Damien
67100 Strasbourg, FR
BELLEMIN-LAPONNAZ, Stephane
67100 Strasbourg, FR
ACHARD, Thierry
67810 Holtzheim, FR
STEFFANUT, Pascal
68128 Rosenau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.