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Brevet européen · EP3927928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3927928
Numéro de demande
EP20760206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2020
Publié
29 déc. 2021
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201962809300 P 22.02.2019
Demande PCT
PCT/US2020/018042 13.02.2020
Publication PCT
WO2020/172033 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 22 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    National Oilwell Varco, L.P., 7909 Parkwood Circle Drive, Houston, Texas 77036, Etats-Unis d'Amérique → National Oilwell Varco, L.P., 10353 Richmond Avenue, Houston, Texas 77042, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

PRICE, John Forester

Houston, Texas 77036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.