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Brevet européen · EP3928717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3928717
Numéro de demande
EP21174460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2017
Publié
29 déc. 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61F 2/82 (2013.01)
Priorité
US 201662322881 P 15.04.2016
US 201662414328 P 28.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

Green, Nicholas A.

Jupiter, FL 33458, US

Bashir, Riyaz

Mount Laurel, NJ 08054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.