HERSTELLUNG VON WEICHEN KLETTVERSCHLÜSSEN
Brevet européen · EP3930529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930529
- Numéro de demande
- EP20711055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)D06C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201962811839 P 28.02.2019US 201962911509 P 07.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055290 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/174087 03.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
ARATA, Stephen R.
Kingston, New Hampshire 03848, US
KOPANSKI, Gregory K.
Candia, New Hampshire 03034, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.