STUHL
Brevet européen · EP3930539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3930539
- Numéro de demande
- EP21709898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47C 7/14 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 20158890 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054279 22.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165522 26.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 8 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
DROTLEFF, Daniel
71686 Remseck, DE
BRAGOI, Flaviu
71640 Ludwigsburg, DE
SCHÜLLER, Hans
71665 Vaihingen/Enz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.