KOMFORTBAD FÜR KLEINRÄUME

Brevet européen · EP3932274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932274
Numéro de demande
EP21181920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47K 3/32 (2006.01)
B64D 11/00 (2006.01)
B60R 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 202020002829 U 01.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Kranemann, Karl Robert

Aachener Strasse 500, 50933 Köln Nordrhein-Westfalen, DE

Inventeur

Kranemann, Karl Robert

50933 Köln Nordrhein-Westfalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.