STROMSTIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3932474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3932474
Numéro de demande
EP20762949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
5 janv. 2022
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019034960 27.02.2019
JP 2019230731 20.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/008161 27.02.2020
Publication PCT
WO2020/175650 03.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

ITO CO., LTD.

Ito Co., Ltd.

23-15, Hakusan 1-chome Bunkyo-ku, Tokyo 113-0001, JP

Inventeur

YOSHIDA Daigo

Tokyo 113-0001, JP

KURAHASHI Tsukasa

Tokyo 113-0001, JP

KURAHASHI Mayuko

Tokyo 113-0001, JP

SANO Fumihiko

Tokyo 113-0001, JP

HIROI Toshiki

Tokyo 113-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.