MARKISE
Brevet européen · EP3933139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933139
- Numéro de demande
- EP21177983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2021
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04F 10/06 (2006.01)E06B 9/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020115421 10.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.