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Brevet européen · EP3933148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3933148
- Numéro de demande
- EP20810299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2020
- Publié
- 5 janv. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04H 12/18 (2006.01)E04H 12/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20190060738 23.05.2019
- Demande PCT
- PCT/KR2020/005882 04.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/235832 26.11.2020
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 janv. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 28 janv. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
- Date de radiation
- 24.12.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.01.2025
- 27 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
1 entrée antérieure
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Seoul 07345, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.