KIT D'ÉLÉMENT DE PRÉHENSION D'UN OUVRANT ET ÉLÉMENT DE PRÉHENSION FORMÉ PAR LEDIT KIT

Brevet européen · EP3933150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3933150
Numéro de demande
EP21183471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2021
Publié
5 janv. 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2007057 03.07.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Hydro Extruded Solutions AS

HYDRO EXTRUDED SOLUTIONS AS

Drammensveien 264, 0283 Oslo, NO

Inventeur

GILL, Alison

31300 Toulouse, FR

AUBERTIN, Guy

31320 Auzeville-Tolosane, FR

ROZ, Robert

31490 Brax, FR

BLANPIED, Jean-François

31450 Baziège, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.